Droit de l’environnement
Etant donnée l’extrême richesse de la matière, ce cours ne peut avoir pour vocation que de proposer aux étudiants une introduction du droit de l’environnement.
Après une évocation rapide des principales sources internationales, européennes et nationales du droit de l’environnement en France, il s’agit d’assurer une présentation des grands principes qui lui sont applicables, c'est-à-dire les principes de prévention, de précaution, du polleur-payeur et de participation.
Ensuite le cours permet d’aborder les principaux domaines couverts par le Code de l’environnement, à commencer par l’analyse du droit des milieux physiques, c'est-à-dire les questions touchant à la protection de l’eau et à la protection de l’air (où l’accent est mis sur la lutte contre les changements climatiques), pour poursuivre sur le droit des pollutions et nuisances (droit des installations classées, politique d’élimination des déchets, pollutions chimiques et régime applicable aux OGM).
Enfin, dans un dernier temps est abordée la protection de la nature ce qui couvre à la fois les espaces fragiles (littoral, montagne), les espaces protégés (parcs nationaux, réserves naturelles…) et la protection des espèces de faune et de flore.
Après une évocation rapide des principales sources internationales, européennes et nationales du droit de l’environnement en France, il s’agit d’assurer une présentation des grands principes qui lui sont applicables, c'est-à-dire les principes de prévention, de précaution, du polleur-payeur et de participation.
Ensuite le cours permet d’aborder les principaux domaines couverts par le Code de l’environnement, à commencer par l’analyse du droit des milieux physiques, c'est-à-dire les questions touchant à la protection de l’eau et à la protection de l’air (où l’accent est mis sur la lutte contre les changements climatiques), pour poursuivre sur le droit des pollutions et nuisances (droit des installations classées, politique d’élimination des déchets, pollutions chimiques et régime applicable aux OGM).
Enfin, dans un dernier temps est abordée la protection de la nature ce qui couvre à la fois les espaces fragiles (littoral, montagne), les espaces protégés (parcs nationaux, réserves naturelles…) et la protection des espèces de faune et de flore.
Titulaire : M. Damien Thierry
Quelques publications récentes :
• Le statut de la ligne verte, in « La singularité de Chypre dans l’Union européenne. La diversité des droits et des statuts », J. Rossetto et K. Agapiou-Joséphidès dir., Mare & Martin, 2012.
• La France est enfin liée par la convention d’Oviedo sur les droits de l’homme et la biomédecine, RDSS 2012.
• La dissymétrie entre l’UE et l’ASEAN, in « Le partenariat Union européenne – ASEAN », A. Berramdane et M. Trochu dir., Bruylant, 2013, pp. 23-37.
• L’Union européenne et les processus européens d’intégration, in « Union européenne – Mercosul : entre universel et particulier. Le choix des normes », A. Berramdane et I. Hannequart dir., Mare & Martin, 2014.